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Marques déposées par monsieur REY André
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FRAICHOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHOTTE
Monsieur REY André

Numéro de dépôt :
1635146
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/1999

Présentation de la marque FRAICHOTTE

Déposée le 30 octobre 1989 par monsieur REY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAICHOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur REY André domicilié(e) rue Principale AUBERIVES EN ROYANS, 38680 PONT EN ROYANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FRAICHOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHOTTE est expirée depuis le 30 octobre 1999.

REY André a également déposé les autres marques suivantes : CREME PURS FRUITS MUSCALINE , FRAICHOTTE , BIOBUS , Les FLOCONS du MONT VENTOUX


Monsieur REY André - rue Principale AUBERIVES EN ROYANS, 38680 PONT EN ROYANS - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Des articles faits de papier, et/ou de toute matière synthétique pour la décoration de pâtisseries, glaces et d'une faÇon générale de tous produits alimentaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.